Salut à tous !
Alors, je vais essayer de vous faire un recap' sur LE REMBOURSEMENT EXCEPTIONNEL DES PRESCRIPTIONS HORS AUTORISATION DE MISE SUR LE MARCHÉ (HORS-AMM):
Par principe,
la prescription hors AMM n’est pas remboursable. Mais il existe des procédures
dérogatoires en réponse à des situations très spécifiques :
• Pour des produits n’ayant pas l’AMM mais bénéficiant d’une Autorisation Temporaire d’Utilisation (ATU) délivrée par l’ANSM
• Pour des produits ayant l’AMM et utilisés à l’hôpital en dehors de leurs indications de l’AMM : protocoles thérapeutiques temporaires (PTT) élaborés dans le cadre des contrats de bon usage des médicaments et produits de santé (CBUMPP).
• Pour les produits ayant fait l’objet d’une Recommandation Temporaire d’Utilisation (RTU).
• Pour les produits ayant reçu une AMM, dans les éventuelles indications élargies (dont la visée curative serait étendue), mais dont le prix n’est pas encore fixé, à condition que celles- ci soient sans alternative thérapeutique appropriée.
Je pense que c'est une erreur dans la ronéo,
les prescriptions hors AMM dans le cas des personnes ages, enfants ne sont normalement pas remboursées ! Attention le Baclofène n'est pas remboursé à 100% !
Je te cite un extrait tiré du Vidal :
La prise en charge est accordée après échec des autres thérapeutiques disponibles chez les patients alcoolo-dépendants dans les deux indications suivantes, définies par la RTU :
- aide au maintien de l'abstinence après sevrage chez des patients dépendants à l'alcool ;
- réduction majeure de la consommation d'alcool jusqu'au niveau faible de consommation tel que défini par l'Organisation mondiale de la santé (OMS) chez des patients alcoolo-dépendants à haut risque.
Ces deux indications sont prises en charge dans les mêmes conditions que celles qui s'appliquent aux indications prises en charge en vertu de l'AMM (autorisation de mise sur le marché),
soit à un taux de remboursement de 30 %.
Au terme d'un délai de trois mois après le début de l'application du protocole de soins, l'opportunité médicale du maintien de la prescription de la spécialité doit être évaluée conjointement par le médecin-conseil et le médecin traitant.
Voilà j'espère que c'est plus clair pour vous !
Bonne soirée